Henri Conze


De: Henri Conze
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec pension à jouissance différée
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1998-11-15"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
admission
04 Août 199904/08/1999
De: Conze (Henri)
conseiller maître à la Cour des comptes, placé en disponibilité
au titre de l'article 44 (b) du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1998-11-15"
cour_comptes
réintégration
31 Juillet 199931/07/1999
De: Conze (Henri)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
au titre de l'article 44 (b) du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
date_debut="1997-11-15"
duree="un an"
cour_comptes
disponibilité
21 Février 199821/02/1998
De: Henri Conze
ingénieur général de classe exceptionnelle de l'armement
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes
Remplace:M. Le Gall
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Conze (Henri, François, Hippolyte)
Ingénieur général de classe exceptionnelle de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1996-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
17 Avril 199617/04/1996
De: Conze (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie des machines Bull
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 199513/12/1995
De: Henri Conze
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie des machines Bull
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Conze (Henri, François, Hippolyte)
ingénieur général de classe exceptionnelle de l'armement. Chevalier du 12 juillet 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-07-12"
promotion
25 Juin 199425/06/1994
De: Henri Conze
délégué général pour l'armement
Objet:
membres du comité de l'énergie atomique
au titre des personnalités choisies par le ministre d'Etat, ministre de la défense
Remplace:M. Yves Sillard
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Août 199328/08/1993
De: Henri Conze
Objet:
délégué général pour l'armement
Remplace:M. Yves Sillard
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 199326/05/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.